La rémunération des agents à temps partiels est calculée au prorata de leurs durées effectives de service lorsque la quotité est de 50%, 60% ou 70%. Ainsi, un agent qui travaille à mi-temps percevra 50% de la rémunération d’un agent à temps plein.
En revanche, les quotités de :
- 80% sont rémunérées 6/7ème (85,7%) de la rémunération d’un agent à temps plein ;
- 90% sont rémunérées 32/35ème (91,4%) de la rémunération d’un agent à temps plein.
Ces règles s’appliquent qu’il s’agisse d’un temps partiel de droit ou d’un temps partiel sur autorisation.
Ce mode de calcul s’applique au traitement, à l’indemnité de résidence, à la nouvelle bonification indemnitaire (NBI) et aux primes et indemnités de toute nature afférentes soit au grade de l’agent et à l’échelon auquel il est parvenu, soit à l’emploi auquel il a été nommé.
