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Elections 2008


Les résultats des élections 2008

Cette page vous présente les modalités d'organisation du renouvellement des instances paritaires du 6 novembre 2008. Cette organisation a été validée lors de la réunion du 16 juin 2008 qui a eu lieu en présence des organisations syndicales CFDT, FO, CGT, UNSA et FSU


Dates du scrutin



  • Le 1er tour aura lieu le jeudi 6 novembre
  • Le 2ème tour aura lieu le jeudi 11 décembre en l'absence de quorum, c'est à dire si moins de la moitié des électeurs votent au premier tour.

Les instances élues et le nombre de représentants


3 Commissions Administratives Paritaires



  • CAP A : 5 représentants titulaires et 5 représentants suppléants (groupe de base : 3, Groupe supérieur 2)
  • CAP B : 4 représentants titulaires et 4 représentants suppléants (groupe de base : 3, Groupe supérieur 1)
  • CAP C : 8 représentants titulaires et 8 représentants suppléants (groupe de base : 5, Groupe supérieur 3)

2 Comités d'Hygiène et Sécurité



  • Un CHS EPLE : 8 représentants titulaires et 8 représentants suppléants
  • Un CHS hors EPLE : 4 représentants titulaires et 4 représentants suppléants

Un Comité Technique Paritaire



  • Un CTP: 15 représentants titulaires et 15 représentants suppléants


Elections par correspondance


Les agents des lycées voteront par correspondance. Les agents du siège voteront à l'urne. Cependant en cas d'absence (pour congés maternité par exemple) les agents du siège pourront également voter par correspondance. Les modalités dans ce cas sont identiques.

Une enveloppe au format A4 sera transmise à l'agent, cette enveloppe contiendra :
  • 2 ou 3 enveloppes T préaffranchies (CAP et/ou CTP et CHS) selon les conditions remplies par l'électeur et imprimées. Ces enveloppes T seront à envoyer à un huissier pour être stockées.L'huissier acheminera les enveloppes à la Région pour le dépouillement du 6 novembre.
  • 2 ou 3 enveloppes non imprimées(CAP et/ou CTP et CHS). Le bulletin de vote devra être glissé dans ces enveloppes.
  • Les professions de foi des organisations syndicales
  • Une notice mode d'emploi.
Attention : si vous souhaitez utiliser le mode de vote par correspondance, vous devez vous déclarer auprès de la DRH au plus tard le 25 octobre.



Les listes déposées par l'UNSA


TéléchargerListes électorales déposées par l'UNSA
Taille : 61 ko - Dernières modifications : 26/09/2008
 


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Lexique

EPLE : Etablissement public local d'enseignement, c'est un lycée.

CAP : Commission administrative paritaire

CTP : Comité technique paritaire

CHS : Comité hygiène et sécurité

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